Ce site est soumis à la loi française.
Osiris Secretariat s'est efforcé d'assurer l'exactitude de l'ensemble des informations fournies sur son site.
La responsabilité d'Osiris Secretariat ne pourra en aucun cas être engagée quant à d'éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le "site".
Osiris Secretariat décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son "site". De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le "site".
Osiris Secretariat ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le "site" soit exempt de virus ou qu'il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées.
Les différentes rubriques peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Osiris Secretariat n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicités, produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites.
DROITS D'AUTEUR (COPYRIGHT)
Le présent site constitue une œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Osiris Secretariat bénéficie en sa qualité d'auteur de cette création originale d'une protection et des droits réservés par la loi © Copyright Osiris Secretariat 2005 .
L'ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive d'Osiris Secretariat. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Osiris Secretariat garantit que les données à caractère personnel transmises par l'utilisateur du site ne seront pas cédées à des tiers. Cette garantie ne s'applique pas pour des traitements à finalité statistique ou de recherche historique ou scientifique, notamment dans le cadre d'études sociologiques ou scientifiques, dès lors que le traitement concerné n'aborde les données que de manière anonyme et globalisée.
En application des dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant, qui peut être exercé à l'adresse suivante :
par e-mail : cwarin@nordnet.fr
par courrier postal : Osiris Secretariat - 29 rue de Lattre de Tassigny 62200 Boulogne-sur-Mer.
EDITEUR
Osiris Secretariat
Société au nom propre de Mme Warin
Numéro SIREN/SIRET : 393 257 449 000 32
Siège social :
29 rue de Lattre de Tassigny
62200 Boulogne-sur-Mer
France
Tél : 03-21-83-28-80
Fax : 03-21-83-38-38
HEBERGEUR
OVH
SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social :
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
France