Site de Patrick Seyve DPE FREDERICM Nr AD9065
Adresse : 17 Bis Rue Victor Hugo - 42650 St Jean Bonnefonds
Tel 04 77 95 05 69 / 06 98 20 42 86
E-mail : dist.seyve.p@free.fr
Entreprise indépendante - RCS 422 255 422 St Etienne
code NAF 4619B - Siret 422 255 422 00038 - NII TVA FR16422255422
distributeur privilégier FREDERICM A01225
Votre distributeur ne saurait être tenue responsable de l'utilisation
du site qui pourrait s'avérer contraire à certaines lois nationales et
à l'Ordre Public.
Votre distributeur ne peut, en aucun cas , garantir l'absence
totale d'erreur ou de déficience technique. Elle ne peut être tenue
responsable d'un dommage quelconque lié à l'utilisation de son site.
Les informations vous concernant sont exclusivement destinées à un usage interne afin de traiter votre demande.
Conformément à la Loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un
droit d'accès et de rectification de ces informations. Il vous suffit
de vous adresser à l'adresse suivante :
dist.seyve.p@free.fr.
Le site est soumis au droit Français et en cas de litige les tribunaux de st
etienne sont seuls compétents
|
|