2002

 CM du 21/01/2002 - Délibération 1-A019 Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement

 CM du 21/01/2003 - Délibération n° 3-A 001 et Délibération n° 4-A 027 Aménagement de la ZAC MINATEC Approbation du dossier de réalisation de la ZACModification du POS pour le projet MINATEC

 CM du 18/03/2002 - Délibération 1-A 017 Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble

 CM du 18/03/2002 - Délibération 36-C 024 Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère

 CM du 18/03/2002 - Délibération 52-E 017 Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe

 CM du 27/05/2002 - Délibérations n°1-B 006 Programme d’action PIC URBAN année 2002

 CM du 24/06/2002 - Délibération n°16-A020 Marchés de définition pour la reconversion urbaine de l’emprise de Bonne : désignation du projet lauréat et définition des suites à donner. Ouverture de la concertation préalable au sens de l’article L300-2 du code de l’urbanisme

 CM du 24/06/2002 - Délibération n° 83-E036 Choix de procédures par le Conseil municipal avant avis d’appels publics à la concurrence pour appels d’offres et mises en concurrence simplifiée

 CM du 11/07/2002 - Délibérations 2-A 021 et 3-A 018 Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) etinsertion de la 3ème ligne de tramway dans le secteur de la rue Bistési et du parc Paul Mistral

 CM du 11/07/2002 - Délibération 2-A 021 Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005)

 CM du 23/09/2002 - Délibération 23-C 027 Participation de la Ville de Grenoble au fonds de concours pour la construction de la patinoire d’agglomération

 CM du 21/10/2002 - Délibération n°15 - A 016 Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont de Claix

 CM du 18/11/2002 - Délibération n°37 et 38 Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur les demandes d’autorisation présentées par les sociétés RHODIA Intermédiaires et TOLOCHIMIE Groupe SNPE, situées à Pont-de-Claix

 CM du 16/12/2002 - Délibération N° 1-E 009 Budget primitif 2003 - Vote des taux

 CM du 16/12/2002 - Délibération N°12-A 019 Marchés publics d’études de définition pour la requalification et l’intégration urbaine du quartier Mistral dans le Secteur 3 Choix de l’équipe - Lancement de la concertation