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Année 2005
Interventions de Pierre Kermen au Conseil municipal de Grenoble

2005



- CM du 19/12/2005 - Délibération n° 83-A 015 Plan de protection de l’atmosphère (PPA) de la région de Grenoble

- CM du 07/11/2005 - Délibération n°3-E 029 SEM SAGES - Rapport annuel pour l’exercice 2004

- CM du 24/10/2005 - Délibération n°3-A 015 Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : approbation

- CM du 26/09/2005 - Délibération n°3 - B 004 Construction de logements sociaux : convention entre la Ville et ACTIS pour l’opération MISTRAL

- CM du 26/09/2005 - Délibération n°40 - A 027 Organisation d’une Biennale de l’habitat durable

- CM du 11/07/2005 - Délibération N°2-B 013 Autorisation à signer la convention liant la Ville, ses partenaires et l’ANRU pour le projet de renouvellement urbain et de cohésion sociale du quartier "Mistral Eaux claires"

- CM du 11/07/2005 - Délibération N°4-A 025 Création d’une Z.P.P.A.U.P. dans le centre historique de Grenoble. Approbation du projet.

- CM du 20/06/2005 - Délibération n°67 - A 017 CONCERTO - Programme Européen de Recherche et Développement sur la maîtrise des énergies

- CM du 20/06/2005 - Délibération n°18-A 012 Aménagement du site Bastille - Programme d’actions 2006-2008.

- CM du 20/06/2005 - Délibération n°1 - B 001 Mise en place par la ville de Grenoble d’un nouveau système d’aide aux opérations neuves de logement social

- CM du 20/06/2005 - Délibération n°18-A 012 Aménagement du site Bastille - Programme d’actions 2006-2008

- CM du 23/05/2005 - Délibération N° 1-A 020 Avis de la commune sur le projet "Isère amont" porté par le SYMBHI

- CM du 23/05/2005 - Délibération N°44-E 008 Réseau de villes et grandes agglomérations de Rhône Alpes à l’appel de la DATAR

- CM du 18/04/2005 - Délibération n° 1 Requalification et extension du parc Paul Mistral

- CM du 21/03/2005 - Délibérations N°1 & 2 URBANISME AMENAGEMENT : Zac de Bonne

- CM du 28/02/05 - Délibération N°1-B 002 Contrat de Ville d’Agglomération. Programmation 2005. Proposition de la ville de Grenoble

- CM du 31/01/2005 - Délibération n° 31-A 037 Squatts

- CM du 31/01/2005 - Délibérations N°1-A 014 et N°2-A 015 Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme de Grenoble (PLU) : Bilan de la concertation préalable. Arrêt du projet.

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