Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis.

1. IDENTIFICATION DU SITE

Adresse Internet :
http://www.era-sun.fr
Éditeur du Site :  
        ERA-SUN
Chemin des Combes, Bon Pin Haut
83600 BAGNOLS EN FORET
Directeur de la publication :
T.MASSENHOVE
Hébergement :
OVH

2. INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées à la société era-sun.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 , vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d'en faire la demande soit par courrier électronique auprès de l'administrateur du Site à l'adresse suivante : erasunbe[arobas]era-sun.fr soit par courrier postal à l'adresse de era-sun (ci dessus).

3. COOKIE

Le site n'utilise pas de cookies.

4. PROPRIETÉ INTELLECTUELLE

Ce site appartient et est exploité par la société era-sun. Tous les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site http://www.era-sun.fr (ci-après "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent à la société la société era-sun ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Tous les droits de reproduction sont réservés. Toutefois l'impression sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l'intégralité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération).

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont la société era-sun n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que la société era-sun. ne soit pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et que la société era-sun n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

La société era-sun ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le Site. la société era-sun met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.

La société era-sun ne peut être tenu responsable :

  • des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site,

  • des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.

7. DISPONIBILITÉ DU SITE

Vous êtes informé que le Site de ERA-SUN est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, la société era-sun pourra interrompre l'accès au site.

Le Site http://era-sun.fr est optimisé pour l'ensemble des plateformes existantes et sur les versions des navigateurs :

  • Internet explorer V. 5,6 et plus.

  • Netscape V. 4, 7 et plus

  • Opéra

  • Firefox

La société era-sun se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d'utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.

9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Le Site et son contenu sont soumis au droit français.